Le Clos d'Orcemont

Mentions légales

Editeur du site

Ce site est la propriété de la société FRANCELOT SAS
Société par actions simplifiée au capital de 30 000 000 euros
Siège social  1 rue Alfred de Vigny – Business Park
78112 ST-GERMAIN-EN-LAYE
N° de TVA Intracommunautaire  FR08319086963
Adresse mail  contact@khor-immobilier.com
Directeur de publication  Christine EFFA
Le directeur de la publication et responsable de la rédaction  Christine EFFA

Hébergement

OVH - SAS au capital de 10 059 500 € RCS
Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA  FR 22 424 761 419
Siège social  2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Téléphone  08.203.203.63
www.oswald-orb.fr

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.

Francelot SAS ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

Francelot SAS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

Francelot SAS ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

Copyright

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de Francelot SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Données personnelles

Les informations collectées sur le site https://www.khorimmobilier.com sont destinées à Francelot SAS. Elles font l'objet d'un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier  la réponse aux demandes d'information formulées sur le site, l'envoi d'informations commerciales lorsque vous avez donné votre accord ou lorsque la législation en vigueur l'autorise, l'établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d'améliorer les prestations que nous offrons sur ce site. Les informations collectées sont susceptibles de faire l’objet d’un traitement par profilage en vue de vous recommander un bien immobilier vous correspondant au mieux ainsi qu’à vos critères de recherche.

La politique de confidentialité des données personnelles vous est proposée par Francelot SAS dans le cadre de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le « RGPD ») Le groupe Francelot SAS a la volonté de vous proposer une expérience client personnalisée, en collectant en toute sécurité vos données personnelles.

Le Client a également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité française de protection des données, la CNIL (www.cnil.fr). Par ailleurs, vous pouvez à tout moment demander à ne plus recevoir nos communications relatives à nos offres, actualités et newsletters en utilisant le lien prévu à cet effet dans chaque email que nous vous adressons. Vous pouvez également nous joindre par email à l'adresse suivante  contact@khor-immobilier.com

Cookies

Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Le site https://www.khorimmobilier.com utilise des cookies de mémorisation, qui sont des fichiers transférés sur votre ordinateur, mais ne permettent pas de vous identifier. Lors de la consultation de notre site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site, sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

Les Cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de vos choix, qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite de notre site.

Les cookies que nous émettons nous permettent 

• d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours), d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services 
• d'adapter la présentation de notre site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte 
• de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site, à des services ou informations que vous avez choisi sur notre (site/application).

Vos choix concernant les cookies 

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de cookies. Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation 

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal. Pour plus d'informations, consultez la rubrique "Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?"

L’accord sur les cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Le refus des cookies

Si vous refusez l'enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour Nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

• Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
• Pour Safari™ : https://support.apple.com/kb/ph21411?locale=fr_CA
• Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
• Pour Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/effacer-les-cookies-pour-supprimer-les-information
• Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Coordonnées du délégué à la protection des données 

• Eric MARECHAL – 03.27.72.07.07 – emarechal@francelot.com
  ZI Cantimpré, Rond-Point Avenue de l’Europe, Bât. CER France – Fontaine Notre Dame CS 269 – 59405 CAMBRAI Cedex

Liens hypertextes

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de FRANCELOT SAS, notamment s’agissant du contenu du site. FRANCELOT SAS n’est pas non plus responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Toute personne souhaitant mettre en place des liens hypertextes pointant vers le présent site devra en obtenir l’autorisation écrite et préalable de FRANCELOT SAS.

Crédits photos et visuels 

Les photos utilisées sont fournies par GettyImage©, Fotolia©, Shutterstock©, iStock©, AdobeStock©.

Le contenu de ce site (marques, modèles, illustrations, textes, photographies, etc.) constitue une œuvre originale protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle et à l’étranger par les lois applicables localement.

En conséquence, toute reproduction, représentation, et adaptation (notamment la traduction) des pages de ce site et de leur contenu est interdite sauf autorisation écrite et préalable de FRANCELOT SAS. Les pages de ce site ne peuvent être copiées ou téléchargées en totalité ou en partie que pour le seul usage privé des internautes consultant ce site. Toute infraction constitue une contrefaçon exposant son auteur à des sanctions pénales et civiles.

MENTION SPÉCIFIQUE AU FORMULAIRE DE CONTACT : RGDP

Vos données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. Pour prendre connaissance de vos droits cliquez ici

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par FRANCELOT SAS – 1 rue Alfred de Vigny-Business Park 78112 ST-GERMAIN-EN-LAYE pour le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier  la réponse aux demandes d'information formulées sur le site, l'envoi d'informations commerciales lorsque vous avez donné votre accord ou lorsque la législation en vigueur l'autorise, l'établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d'améliorer les prestations que nous offrons sur ce site. La base légale du traitement est le consentement.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants  FRANCELOT SAS, KHOR IMMO SAS.

Les données sont conservées pendant 3 ans

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter  contact@khor-immobilier.com

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.